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BROUARD MARC

Active
Siren478 902 984Entrepreneur individuel49110 MAUGES-SUR-LOIRECréée le 01 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 902 984, BROUARD MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2004. Son siège social est situé L Etang, 49110 Mauges-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 0115Z.

Fiche d'identité de BROUARD MARC

Dénomination
BROUARD MARC
SIREN
478 902 984
SIRET (siège)
478 902 984 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60478902984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 902 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0115Z
Date de création
01 novembre 2004
Siège social
L ETANG, 49110, MAUGES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD MARC

Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture du tabac,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49110 MAUGES-SUR-LOIRESiègeActif

    478 902 984 00010 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0115Z

Documents juridiques de BROUARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2004

Questions fréquentes sur BROUARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BROUARD MARC ?

Le numéro SIREN de BROUARD MARC est 478 902 984. Le SIRET de son siège social est 478 902 984 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60478902984.

Où se situe le siège social de BROUARD MARC ?

Le siège social de BROUARD MARC est situé L Etang, 49110 Mauges-sur-Loire.

BROUARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD MARC.

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