BROUART MICHEL
Active6820A · Location de logements
BROUART MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2012, identifié par le SIREN 820 124 485. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Moyenne Corniche, 67210 Obernai. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROUART MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROUART MICHEL
- SIREN
- 820 124 485
- SIRET (siège)
- 820 124 485 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR89820124485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 124 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 décembre 2012
- Siège social
- 1 RUE DE LA MOYENNE CORNICHE, 67210, OBERNAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUART MICHEL
Location de logements
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Établissements de BROUART MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67210 OBERNAISiègeActif
820 124 485 00013 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 6820A
Conformité de BROUART MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUART MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2012
Questions fréquentes sur BROUART MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROUART MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROUART MICHEL est 820 124 485. Le SIRET de son siège social est 820 124 485 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89820124485.
Où se situe le siège social de BROUART MICHEL ?
Le siège social de BROUART MICHEL est situé 1 rue de la Moyenne Corniche, 67210 Obernai.
BROUART MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUART MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUART MICHEL.
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