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BROUEL

Active
Siren953 332 004SCI56640 ARZONCréée le 09 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BROUEL est une SCI immatriculée le 9 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 332 004. Son siège social est situé 31 Centre Commercial et Artisanal d, 56640 Arzon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC BAUCHET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROUEL

Dénomination
BROUEL
SIREN
953 332 004
SIRET (siège)
953 332 004 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09953332004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 332 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2023
Siège social
31 CENTRE COMMERCIAL ET ARTISANAL D, 56640, ARZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUEL

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de BROUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUEL

FB

FREDERIC BAUCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2023) · 3 ans

W

WEST YACHTING GROUP

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2023) · 3 ans

Établissements de BROUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56640 ARZONSiègeActif

    953 332 004 00019 · ouvert le 12 juin 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de BROUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BROUEL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-09 · Début d'activité : 2023-06-12

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2023

Questions fréquentes sur BROUEL

Quel est le numéro SIREN de BROUEL ?

Le numéro SIREN de BROUEL est 953 332 004. Le SIRET de son siège social est 953 332 004 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09953332004.

Qui dirige BROUEL ?

BROUEL est dirigée par FREDERIC BAUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROUEL ?

Le siège social de BROUEL est situé 31 Centre Commercial et Artisanal d, 56640 Arzon.

BROUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUEL.

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