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BROUET CECILE

Active
Siren911 247 435Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 09 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUET CECILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2022, identifié par le SIREN 911 247 435. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl Saint Sernin, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BROUET CECILE

Dénomination
BROUET CECILE
SIREN
911 247 435
SIRET (siège)
911 247 435 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47911247435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 247 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 mars 2022
Siège social
11 PL SAINT SERNIN, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUET CECILE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROUET CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUET CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUET CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    911 247 435 00017 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 9003A

Documents juridiques de BROUET CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUET CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUET CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUET CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUET CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUET CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUET CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2022

Questions fréquentes sur BROUET CECILE

Quel est le numéro SIREN de BROUET CECILE ?

Le numéro SIREN de BROUET CECILE est 911 247 435. Le SIRET de son siège social est 911 247 435 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47911247435.

Où se situe le siège social de BROUET CECILE ?

Le siège social de BROUET CECILE est situé 11 Pl Saint Sernin, 31000 Toulouse.

BROUET CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUET CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUET CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUET CECILE.

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