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BROUET EMMANUEL

Active
Siren795 203 173Entrepreneur individuel76750 BIERVILLECréée le 01 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUET EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 795 203 173. Elle est domiciliée 387 rue de l'Eglise, 76750 Bierville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUET EMMANUEL

Dénomination
BROUET EMMANUEL
SIREN
795 203 173
SIRET (siège)
795 203 173 00021
N° TVA intracommunautaire
FR67795203173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 203 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
387 RUE DE L'EGLISE, 76750, BIERVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUET EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUET EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUET EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUET EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76750 BIERVILLESiègeActif

    795 203 173 00021 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6820B

  • 11100 NARBONNEFermé

    795 203 173 00013 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4765Z

Documents juridiques de BROUET EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BROUET EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUET EMMANUEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-12 · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur BROUET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BROUET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BROUET EMMANUEL est 795 203 173. Le SIRET de son siège social est 795 203 173 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67795203173.

Où se situe le siège social de BROUET EMMANUEL ?

Le siège social de BROUET EMMANUEL est situé 387 rue de l'Eglise, 76750 Bierville.

BROUET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUET EMMANUEL.

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