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SCI LE PETIT CLOS

Active
Siren838 352 334SCI76750 BIERVILLECréée le 23 mars 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
400 €

SCI LE PETIT CLOS est une SCI immatriculée le 23 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 352 334. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 rue du Petit Clos, 76750 Bierville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE LECOUTRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT CLOS

Dénomination
SCI LE PETIT CLOS
SIREN
838 352 334
SIRET (siège)
838 352 334 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80838352334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 352 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 mars 2018
Siège social
81 RUE DU PETIT CLOS, 76750, BIERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT CLOS

Acquisition de biens et droits immobiliers

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Finances de SCI LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT CLOS

AH

ARMELLE HELOUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2018) · 8 ans

PL

PIERRE LECOUTRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2018) · 8 ans

Établissements de SCI LE PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76750 BIERVILLESiègeActif

    838 352 334 00018 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2018

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-23 · Début d'activité : 2018-02-01

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2018

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS est 838 352 334. Le SIRET de son siège social est 838 352 334 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80838352334.

Qui dirige SCI LE PETIT CLOS ?

SCI LE PETIT CLOS est dirigée par PIERRE LECOUTRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CLOS ?

Le siège social de SCI LE PETIT CLOS est situé 81 rue du Petit Clos, 76750 Bierville.

SCI LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CLOS.