BROUILLARD JACQUES

Active

Siren395 093 412Entrepreneur individuel90800 BAVILLIERSCréée le 01 juillet 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 093 412, BROUILLARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Grand'rue, 90800 Bavilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de BROUILLARD JACQUES

INSEE

Dénomination: BROUILLARD JACQUES
SIREN: 395 093 412
SIRET (siège): 395 093 412 00017
N° TVA intracommunautaire: FR00395093412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 395 093 412
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 553A
Date de création: 01 juillet 1994
Siège social: 41 GRAND'RUE, 90800, BAVILLIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLARD JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUILLARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

90800 BAVILLIERSSiègeFermé
395 093 412 00017 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 553A

Documents juridiques de BROUILLARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur BROUILLARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD JACQUES est 395 093 412. Le SIRET de son siège social est 395 093 412 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00395093412.

Où se situe le siège social de BROUILLARD JACQUES ?

Le siège social de BROUILLARD JACQUES est situé 41 Grand'rue, 90800 Bavilliers.