BROUILLARD Raphael

Active

Siren940 905 136Entrepreneur individuel70280 BreuchotteCréée le 25 avril 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLARD Raphael est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 avril 2025 sous le numéro SIREN 940 905 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE de Bouhay d'Amont, 70280 Breuchotte. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUILLARD Raphael

INSEE

Dénomination: BROUILLARD Raphael
SIREN: 940 905 136
SIRET (siège): 940 905 136 00013
N° TVA intracommunautaire: FR94940905136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 905 136
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 25 avril 2025
Siège social: 6 RUE de Bouhay d'Amont, 70280, Breuchotte
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLARD Raphael

Taxi

Finances de BROUILLARD Raphael

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLARD Raphael

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLARD Raphael

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70280 BreuchotteSiègeActif
940 905 136 00013 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUILLARD Raphael

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLARD Raphael

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLARD Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLARD Raphael

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 avril 2025création
Date d'effet : 25 avril 2025

Questions fréquentes sur BROUILLARD Raphael

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD Raphael ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD Raphael est 940 905 136. Le SIRET de son siège social est 940 905 136 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94940905136.

Où se situe le siège social de BROUILLARD Raphael ?

Le siège social de BROUILLARD Raphael est situé 6 RUE de Bouhay d'Amont, 70280 Breuchotte.