BROUILLE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 769 404 369, BROUILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1969. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Roche Station Shell, 87250 Bessines-sur-Gartempe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUILLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BROUILLE BERNARD
- SIREN
- 769 404 369
- SIRET (siège)
- 769 404 369 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR52769404369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 769 404 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 1969
- Siège social
- LD LA ROCHE STATION SHELL, 87250, BESSINES-SUR-GARTEMPE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLE BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROUILLE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUILLE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUILLE BERNARD
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 87250 BESSINES-SUR-GARTEMPESiègeActif
769 404 369 00035 · ouvert le 01 juin 1978 · NAF 6820B
- 87150 CUSSACActif
769 404 369 00043 · ouvert le 03 mars 1984 · NAF 6820B
- 87250 BESSINES-SUR-GARTEMPEFermé
769 404 369 00027 · ouvert le 01 juillet 1982 · NAF 702C
Documents juridiques de BROUILLE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUILLE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUILLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUILLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1969
Questions fréquentes sur BROUILLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BROUILLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BROUILLE BERNARD est 769 404 369. Le SIRET de son siège social est 769 404 369 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52769404369.
Où se situe le siège social de BROUILLE BERNARD ?
Le siège social de BROUILLE BERNARD est situé Ld la Roche Station Shell, 87250 Bessines-sur-Gartempe.
BROUILLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLE BERNARD.
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