BROUILLET JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BROUILLET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 404 891 269. Le siège social de l'entreprise se trouve Fillonniere, 69440 Chabaniere. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BROUILLET JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUILLET JEAN
- SIREN
- 404 891 269
- SIRET (siège)
- 404 891 269 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49404891269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 891 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- FILLONNIERE, 69440, CHABANIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLET JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUILLET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 CHABANIERESiègeActif
404 891 269 00015 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
Conformité de BROUILLET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur BROUILLET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUILLET JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUILLET JEAN est 404 891 269. Le SIRET de son siège social est 404 891 269 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49404891269.
Où se situe le siège social de BROUILLET JEAN ?
Le siège social de BROUILLET JEAN est situé Fillonniere, 69440 Chabaniere.
BROUILLET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLET JEAN.
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