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BROUILLET JEAN

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Siren404 891 269Entrepreneur individuel69440 CHABANIERECréée le 01 janvier 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

BROUILLET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 404 891 269. Le siège social de l'entreprise se trouve Fillonniere, 69440 Chabaniere. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROUILLET JEAN

Dénomination
BROUILLET JEAN
SIREN
404 891 269
SIRET (siège)
404 891 269 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49404891269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 891 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
FILLONNIERE, 69440, CHABANIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUILLET JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUILLET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 CHABANIERESiègeActif

    404 891 269 00015 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z

Conformité de BROUILLET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUILLET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BROUILLET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUILLET JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUILLET JEAN est 404 891 269. Le SIRET de son siège social est 404 891 269 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49404891269.

Où se situe le siège social de BROUILLET JEAN ?

Le siège social de BROUILLET JEAN est situé Fillonniere, 69440 Chabaniere.

BROUILLET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLET JEAN.

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