MOUSSIER MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MOUSSIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 404 895 930. Son siège social est situé St Jean d Archer, 69440 Chabaniere. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOUSSIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOUSSIER MICHEL
- SIREN
- 404 895 930
- SIRET (siège)
- 404 895 930 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64404895930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 895 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- ST JEAN D ARCHER, 69440, CHABANIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSIER MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUSSIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69440 CHABANIERESiègeFermé
404 895 930 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z
Conformité de MOUSSIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur MOUSSIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOUSSIER MICHEL est 404 895 930. Le SIRET de son siège social est 404 895 930 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64404895930.
Où se situe le siège social de MOUSSIER MICHEL ?
Le siège social de MOUSSIER MICHEL est situé St Jean d Archer, 69440 Chabaniere.
MOUSSIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSIER MICHEL.
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