BROULT FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROULT FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 397 693 797. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp de la Bouffetiere les Biards, 50540 Isigny-le-Buat. BROULT FRANCOIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROULT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BROULT FRANCOIS
- SIREN
- 397 693 797
- SIRET (siège)
- 397 693 797 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR27397693797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 693 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 3 IMP DE LA BOUFFETIERE LES BIARDS, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROULT FRANCOIS
BAILLEUR DE BIENS RURAUX
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Établissements de BROULT FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeActif
397 693 797 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
Conformité de BROULT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROULT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROULT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROULT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BROULT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BROULT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BROULT FRANCOIS est 397 693 797. Le SIRET de son siège social est 397 693 797 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27397693797.
Où se situe le siège social de BROULT FRANCOIS ?
Le siège social de BROULT FRANCOIS est situé 3 Imp de la Bouffetiere les Biards, 50540 Isigny-le-Buat.
BROULT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROULT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROULT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROULT FRANCOIS.
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