BROUSOZ DANIELLE

Active

Siren394 275 036Entrepreneur individuel74500 PUBLIERCréée le 11 mars 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSOZ DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 275 036. Elle est domiciliée 558 Rte du Vieux Mottey Amphion les Bains, 74500 Publier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUSOZ DANIELLE

INSEE

Dénomination: BROUSOZ DANIELLE
SIREN: 394 275 036
SIRET (siège): 394 275 036 00025
N° TVA intracommunautaire: FR39394275036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 275 036
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 11 mars 1994
Siège social: 558 RTE DU VIEUX MOTTEY AMPHION LES BAINS, 74500, PUBLIER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSOZ DANIELLE

Location de logements

Finances de BROUSOZ DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSOZ DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSOZ DANIELLE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

74500 PUBLIERSiègeActif
394 275 036 00025 · ouvert le 29 avril 2014 · NAF 6820A
74140 DOUVAINEFermé
394 275 036 00017 · ouvert le 11 mars 1994 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BROUSOZ DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSOZ DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSOZ DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSOZ DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSOZ DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSOZ DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSOZ DANIELLE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 mars 2011Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

05 mars 2024création
Date d'effet : 11 mars 1994

Questions fréquentes sur BROUSOZ DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUSOZ DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BROUSOZ DANIELLE est 394 275 036. Le SIRET de son siège social est 394 275 036 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39394275036.

Où se situe le siège social de BROUSOZ DANIELLE ?

Le siège social de BROUSOZ DANIELLE est situé 558 Rte du Vieux Mottey Amphion les Bains, 74500 Publier.