BROUSSAL FRANCIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROUSSAL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 425 265 576. Elle est domiciliée Ld la Bedie, 46270 Bagnac-sur-Cele. BROUSSAL FRANCIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROUSSAL FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BROUSSAL FRANCIS
- SIREN
- 425 265 576
- SIRET (siège)
- 425 265 576 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69425265576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 425 265 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- LD LA BEDIE, 46270, BAGNAC-SUR-CELE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSAL FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROUSSAL FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46270 BAGNAC-SUR-CELESiègeActif
425 265 576 00016 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
Conformité de BROUSSAL FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSAL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSAL FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur BROUSSAL FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BROUSSAL FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BROUSSAL FRANCIS est 425 265 576. Le SIRET de son siège social est 425 265 576 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69425265576.
Où se situe le siège social de BROUSSAL FRANCIS ?
Le siège social de BROUSSAL FRANCIS est situé Ld la Bedie, 46270 Bagnac-sur-Cele.
BROUSSAL FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSAL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSAL FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAL FRANCIS.
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