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DTCC

Active
Siren902 342 468SCI46270 BAGNAC-SUR-CELECréée le 18 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
450 k€
Effectif
Non publié

DTCC est une SCI immatriculée le 18 août 2021 sous le numéro SIREN 902 342 468. Son siège social est situé 9 B Rte des Sonneries, 46270 Bagnac-sur-Cele. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE MOMMEJA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DTCC

Dénomination
DTCC
SIREN
902 342 468
SIRET (siège)
902 342 468 00029
N° TVA intracommunautaire
FR13902342468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 342 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
450 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 août 2021
Siège social
9 B RTE DES SONNERIES, 46270, BAGNAC-SUR-CELE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DTCC

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de DTCC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTCC

MM

MARIE MOMMEJA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2021) · 5 ans

RM

RENAUD MOMMEJA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2021) · 5 ans

Anciens dirigeants (1)

DL

Dany Jérôme LAUNAY

Gérant · de août 2021 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DTCC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46270 BAGNAC-SUR-CELESiègeActif

    902 342 468 00029 · ouvert le 29 décembre 2021 · NAF 6820B

  • 40380 SAINT-GEOURS-D'AURIBATFermé

    902 342 468 00011 · ouvert le 19 juillet 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de DTCC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 18 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de DTCC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTCC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTCC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTCC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTCC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTCC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculée le 2022-01-06 · Début d'activité : 2021-12-29

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-18 · Début d'activité : 2021-07-19

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2021

Questions fréquentes sur DTCC

Quel est le numéro SIREN de DTCC ?

Le numéro SIREN de DTCC est 902 342 468. Le SIRET de son siège social est 902 342 468 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13902342468.

Qui dirige DTCC ?

DTCC est dirigée par MARIE MOMMEJA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTCC ?

Le siège social de DTCC est situé 9 B Rte des Sonneries, 46270 Bagnac-sur-Cele.

DTCC est-elle toujours en activité ?

Oui, DTCC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTCC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTCC.

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