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BROUSSARD MARIE

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Siren418 802 666Entrepreneur individuel48170 SAINT-SAUVEUR-DE-GINESTOUXCréée le 31 décembre 1993

Enregistré sous le numéro SIREN 418 802 666, BROUSSARD MARIE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1993. Elle est domiciliée à Saint-Sauveur-de-Ginestoux (48170). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSARD MARIE

Dénomination
BROUSSARD MARIE
SIREN
418 802 666
SIRET (siège)
418 802 666 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87418802666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 802 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
48170, SAINT-SAUVEUR-DE-GINESTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD MARIE

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Établissements de BROUSSARD MARIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 48170 SAINT-SAUVEUR-DE-GINESTOUXSiègeFermé

    418 802 666 00010 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 011A

Conformité de BROUSSARD MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSARD MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur BROUSSARD MARIE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD MARIE ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD MARIE est 418 802 666. Le SIRET de son siège social est 418 802 666 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87418802666.

Où se situe le siège social de BROUSSARD MARIE ?

Le siège social de BROUSSARD MARIE est situé à Saint-Sauveur-de-Ginestoux (48170).

BROUSSARD MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD MARIE.