BROUSSARD MARIE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 418 802 666, BROUSSARD MARIE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1993. Elle est domiciliée à Saint-Sauveur-de-Ginestoux (48170). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSARD MARIE
INSEE- Dénomination
- BROUSSARD MARIE
- SIREN
- 418 802 666
- SIRET (siège)
- 418 802 666 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87418802666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 802 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1993
- Siège social
- 48170, SAINT-SAUVEUR-DE-GINESTOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSARD MARIE
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Établissements de BROUSSARD MARIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 48170 SAINT-SAUVEUR-DE-GINESTOUXSiègeFermé
418 802 666 00010 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 011A
Conformité de BROUSSARD MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSARD MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSARD MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1993
Questions fréquentes sur BROUSSARD MARIE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD MARIE ?
Le numéro SIREN de BROUSSARD MARIE est 418 802 666. Le SIRET de son siège social est 418 802 666 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87418802666.
Où se situe le siège social de BROUSSARD MARIE ?
Le siège social de BROUSSARD MARIE est situé à Saint-Sauveur-de-Ginestoux (48170).
BROUSSARD MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSARD MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSARD MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD MARIE.
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