BROUSSARD PASCAL

Active

Siren411 662 398Entrepreneur individuel33720 CERONSCréée le 16 juin 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 1997 sous le numéro SIREN 411 662 398. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 quai Peyroutene, 33720 Cerons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014B.

Fiche d'identité de BROUSSARD PASCAL

INSEE

Dénomination: BROUSSARD PASCAL
SIREN: 411 662 398
SIRET (siège): 411 662 398 00014
N° TVA intracommunautaire: FR84411662398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 662 398
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 014B
Date de création: 16 juin 1997
Siège social: 14 QUAI PEYROUTENE, 33720, CERONS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSARD PASCAL

MACONNERIE

Finances de BROUSSARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSARD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

33720 CERONSSiègeFermé
411 662 398 00014 · ouvert le 10 avril 1997 · NAF 014B

Documents juridiques de BROUSSARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSARD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 16 juin 1997

Questions fréquentes sur BROUSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD PASCAL est 411 662 398. Le SIRET de son siège social est 411 662 398 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84411662398.

Où se situe le siège social de BROUSSARD PASCAL ?

Le siège social de BROUSSARD PASCAL est situé 14 quai Peyroutene, 33720 Cerons.