BROUSSE ALAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROUSSE ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 août 1991 sous le numéro SIREN 429 010 291. Elle est domiciliée rue Victor Gelu, 83000 Toulon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROUSSE ALAIN
INSEE- Dénomination
- BROUSSE ALAIN
- SIREN
- 429 010 291
- SIRET (siège)
- 429 010 291 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62429010291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 010 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 août 1991
- Siège social
- RUE VICTOR GELU, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE ALAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROUSSE ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
429 010 291 00012 · ouvert le 16 août 1991 · NAF 6820B
Conformité de BROUSSE ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 1991
Questions fréquentes sur BROUSSE ALAIN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ALAIN ?
Le numéro SIREN de BROUSSE ALAIN est 429 010 291. Le SIRET de son siège social est 429 010 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62429010291.
Où se situe le siège social de BROUSSE ALAIN ?
Le siège social de BROUSSE ALAIN est situé rue Victor Gelu, 83000 Toulon.
BROUSSE ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ALAIN.
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