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BROUSSE ALAIN

Active
Siren812 865 723Entrepreneur individuel75006 PARISCréée le 29 septembre 2011

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 812 865 723, BROUSSE ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2011. Elle est domiciliée 13 rue Bonaparte Angle 17 rue des Beaux Arts, 75006 Paris. BROUSSE ALAIN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROUSSE ALAIN

Dénomination
BROUSSE ALAIN
SIREN
812 865 723
SIRET (siège)
812 865 723 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12812865723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 865 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
29 septembre 2011
Siège social
13 RUE BONAPARTE ANGLE 17 RUE DES BEAUX ARTS, 75006, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ALAIN

Location de logements

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Établissements de BROUSSE ALAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    812 865 723 00017 · ouvert le 29 septembre 2011 · NAF 6820A

  • 13007 MARSEILLEActif

    812 865 723 00025 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Conformité de BROUSSE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2011

Questions fréquentes sur BROUSSE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ALAIN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ALAIN est 812 865 723. Le SIRET de son siège social est 812 865 723 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12812865723.

Où se situe le siège social de BROUSSE ALAIN ?

Le siège social de BROUSSE ALAIN est situé 13 rue Bonaparte Angle 17 rue des Beaux Arts, 75006 Paris.

BROUSSE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ALAIN.

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