BROUSSE AMELIE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 980 343 891, BROUSSE AMELIE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 AV Docteur Léon Moynac, 64100 Bayonne. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROUSSE AMELIE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE AMELIE
- SIREN
- 980 343 891
- SIRET (siège)
- 980 343 891 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR27980343891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 343 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 8 AV Docteur Léon Moynac, 64100, Bayonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE AMELIE
lmnp
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Établissements de BROUSSE AMELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BayonneSiègeActif
980 343 891 00019 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A
Conformité de BROUSSE AMELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE AMELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BROUSSE AMELIE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE AMELIE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE AMELIE est 980 343 891. Le SIRET de son siège social est 980 343 891 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27980343891.
Où se situe le siège social de BROUSSE AMELIE ?
Le siège social de BROUSSE AMELIE est situé 8 AV Docteur Léon Moynac, 64100 Bayonne.
BROUSSE AMELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE AMELIE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE AMELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE AMELIE.
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