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BROUSSE CHARLES

Active
Siren839 123 239Entrepreneur individuel13260 CASSISCréée le 02 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 2018, identifié par le SIREN 839 123 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Res le Val d Ore avenue Viguerie, 13260 Cassis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE CHARLES

Dénomination
BROUSSE CHARLES
SIREN
839 123 239
SIRET (siège)
839 123 239 00023
N° TVA intracommunautaire
FR24839123239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 123 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 avril 2018
Siège social
19 RES LE VAL D ORE AVENUE VIGUERIE, 13260, CASSIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE CHARLES

Location de logements

Finances de BROUSSE CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE CHARLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE CHARLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13260 CASSISSiègeActif

    839 123 239 00023 · ouvert le 18 juillet 2018 · NAF 6820A

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    839 123 239 00015 · ouvert le 02 avril 2018 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BROUSSE CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2018

Questions fréquentes sur BROUSSE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE CHARLES ?

Le numéro SIREN de BROUSSE CHARLES est 839 123 239. Le SIRET de son siège social est 839 123 239 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24839123239.

Où se situe le siège social de BROUSSE CHARLES ?

Le siège social de BROUSSE CHARLES est situé 19 Res le Val d Ore avenue Viguerie, 13260 Cassis.

BROUSSE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE CHARLES.

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