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BROUSSE DAVID

Active
Siren417 755 360Entrepreneur individuel15200 CHALVIGNACCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 417 755 360. Elle est domiciliée La Besseyre, 15200 Chalvignac. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE DAVID

Dénomination
BROUSSE DAVID
SIREN
417 755 360
SIRET (siège)
417 755 360 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96417755360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 755 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LA BESSEYRE, 15200, CHALVIGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE DAVID

entrepreneur de travaux agricoles.

Finances de BROUSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 15200 CHALVIGNACSiègeActif

    417 755 360 00019 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0142Z

  • 15200 CHALVIGNACActif

    417 755 360 00027 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BROUSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur BROUSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUSSE DAVID est 417 755 360. Le SIRET de son siège social est 417 755 360 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96417755360.

Où se situe le siège social de BROUSSE DAVID ?

Le siège social de BROUSSE DAVID est situé La Besseyre, 15200 Chalvignac.

BROUSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE DAVID.

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