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BROUSSE JACQUES

Active
Siren338 246 655Entrepreneur individuel92150 SURESNESCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 338 246 655. Son siège social est situé 14 Che du Syndicat des Cultivateurs, 92150 Suresnes. Son activité principale relève du code NAF 511R.

Fiche d'identité de BROUSSE JACQUES

Dénomination
BROUSSE JACQUES
SIREN
338 246 655
SIRET (siège)
338 246 655 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85338246655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 246 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
14 CHE DU SYNDICAT DES CULTIVATEURS, 92150, SURESNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92150 SURESNESSiègeFermé

    338 246 655 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 511R

Documents juridiques de BROUSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BROUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES est 338 246 655. Le SIRET de son siège social est 338 246 655 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85338246655.

Où se situe le siège social de BROUSSE JACQUES ?

Le siège social de BROUSSE JACQUES est situé 14 Che du Syndicat des Cultivateurs, 92150 Suresnes.

BROUSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JACQUES.

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