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BROUSSE JEAN

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Siren420 785 545Entrepreneur individuel31340 VILLEMUR-SUR-TARNCréée le 01 février 1995

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

BROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 420 785 545. Son siège social est situé Ld Griffoul, 31340 Villemur-sur-Tarn. BROUSSE JEAN relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN

Dénomination
BROUSSE JEAN
SIREN
420 785 545
SIRET (siège)
420 785 545 00039
N° TVA intracommunautaire
FR05420785545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 785 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 février 1995
Siège social
LD GRIFFOUL, 31340, VILLEMUR-SUR-TARN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de BROUSSE JEAN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 31340 VILLEMUR-SUR-TARNSiègeActif

    420 785 545 00039 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0113Z

  • 97130 CAPESTERRE-BELLE-EAUActif

    420 785 545 00047 · ouvert le 17 janvier 2023 · NAF 5610A

  • 31340 VILLEMUR-SUR-TARNFermé

    420 785 545 00013 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 011C

  • 31000 TOULOUSEFermé

    420 785 545 00021 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 4781Z

Conformité de BROUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-17

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 420 785 545. Le SIRET de son siège social est 420 785 545 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05420785545.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?

Le siège social de BROUSSE JEAN est situé Ld Griffoul, 31340 Villemur-sur-Tarn.

BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.