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BROUSSE MARC

Active
Siren489 288 761Entrepreneur individuel30800 SAINT-GILLESCréée le 15 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 288 761. Elle est domiciliée 12 rue Victor Hugo, 30800 Saint-Gilles. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE MARC

Dénomination
BROUSSE MARC
SIREN
489 288 761
SIRET (siège)
489 288 761 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21489288761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 288 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
748K
Date de création
15 mars 2006
Siège social
12 RUE VICTOR HUGO, 30800, SAINT-GILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE MARC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30800 SAINT-GILLESSiègeFermé

    489 288 761 00013 · ouvert le 15 mars 2006 · NAF 748K

Documents juridiques de BROUSSE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2006

Questions fréquentes sur BROUSSE MARC

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MARC ?

Le numéro SIREN de BROUSSE MARC est 489 288 761. Le SIRET de son siège social est 489 288 761 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21489288761.

Où se situe le siège social de BROUSSE MARC ?

Le siège social de BROUSSE MARC est situé 12 rue Victor Hugo, 30800 Saint-Gilles.

BROUSSE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE MARC.

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