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BROUSSE MARCEL

Active
Siren430 827 568Entrepreneur individuel34370 MARAUSSANCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 430 827 568. Elle est domiciliée 83 rue St Esprit, 34370 Maraussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BROUSSE MARCEL

Dénomination
BROUSSE MARCEL
SIREN
430 827 568
SIRET (siège)
430 827 568 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08430827568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 827 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
83 RUE ST ESPRIT, 34370, MARAUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE MARCEL

Culture de la vigne

Finances de BROUSSE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34370 MARAUSSANSiègeActif

    430 827 568 00014 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUSSE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur BROUSSE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MARCEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE MARCEL est 430 827 568. Le SIRET de son siège social est 430 827 568 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08430827568.

Où se situe le siège social de BROUSSE MARCEL ?

Le siège social de BROUSSE MARCEL est situé 83 rue St Esprit, 34370 Maraussan.

BROUSSE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE MARCEL.

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