BROUSSE NICOLE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 413 652 751, BROUSSE NICOLE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1996. Son siège social est situé rue Aubertin, 34370 Maraussan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BROUSSE NICOLE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE NICOLE
- SIREN
- 413 652 751
- SIRET (siège)
- 413 652 751 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17413652751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 652 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mars 1996
- Siège social
- RUE AUBERTIN, 34370, MARAUSSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE NICOLE
Culture de la vigne
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Établissements de BROUSSE NICOLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34370 MARAUSSANSiègeFermé
413 652 751 00012 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0121Z
Conformité de BROUSSE NICOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE NICOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1996
Questions fréquentes sur BROUSSE NICOLE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE NICOLE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE NICOLE est 413 652 751. Le SIRET de son siège social est 413 652 751 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17413652751.
Où se situe le siège social de BROUSSE NICOLE ?
Le siège social de BROUSSE NICOLE est situé rue Aubertin, 34370 Maraussan.
BROUSSE NICOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE NICOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE NICOLE.
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