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BROUSSE ROBERT

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Siren696 813 807Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 696 813 807. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd Sadi Carnot, 06110 Le Cannet. Son activité principale relève du code NAF 554A.

Fiche d'identité de BROUSSE ROBERT

Dénomination
BROUSSE ROBERT
SIREN
696 813 807
SIRET (siège)
696 813 807 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59696813807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 696 813 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
554A
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
3 BD SADI CARNOT, 06110, LE CANNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ROBERT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeFermé

    696 813 807 00018 · NAF 554A

  • 06110 LE CANNETFermé

    696 813 807 00026 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 522L

Documents juridiques de BROUSSE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur BROUSSE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ROBERT est 696 813 807. Le SIRET de son siège social est 696 813 807 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59696813807.

Où se situe le siège social de BROUSSE ROBERT ?

Le siège social de BROUSSE ROBERT est situé 3 bd Sadi Carnot, 06110 Le Cannet.

BROUSSE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ROBERT.

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