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BROUSSE VINCENT

Active
Siren390 442 317Entrepreneur individuel07700 SAINT-MARTIN-D'ARDECHECréée le 01 janvier 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 390 442 317, BROUSSE VINCENT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé Le Grand Clos, 07700 Saint-Martin-d'Ardeche. BROUSSE VINCENT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROUSSE VINCENT

Dénomination
BROUSSE VINCENT
SIREN
390 442 317
SIRET (siège)
390 442 317 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68390442317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 442 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LE GRAND CLOS, 07700, SAINT-MARTIN-D'ARDECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE VINCENT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROUSSE VINCENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 SAINT-MARTIN-D'ARDECHESiègeActif

    390 442 317 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B

Conformité de BROUSSE VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE VINCENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Marques déposées par BROUSSE VINCENT

BROUSSE VINCENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DU GRAND CLOS

    N° 3401453 · Déposée le 27 décembre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 décembre 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROUSSE VINCENT

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE VINCENT ?

Le numéro SIREN de BROUSSE VINCENT est 390 442 317. Le SIRET de son siège social est 390 442 317 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68390442317.

Où se situe le siège social de BROUSSE VINCENT ?

Le siège social de BROUSSE VINCENT est situé Le Grand Clos, 07700 Saint-Martin-d'Ardeche.

BROUSSE VINCENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE VINCENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE VINCENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE VINCENT.

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