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BROUSSEAU ALAIN

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Siren418 489 696Entrepreneur individuel85590 LES EPESSESCréée le 20 avril 1998

BROUSSEAU ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 avril 1998 sous le numéro SIREN 418 489 696. Elle est domiciliée 11 rue du Puy du Fou, 85590 Les Epesses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de BROUSSEAU ALAIN

Dénomination
BROUSSEAU ALAIN
SIREN
418 489 696
SIRET (siège)
418 489 696 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40418489696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 489 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
514C
Date de création
20 avril 1998
Siège social
11 RUE DU PUY DU FOU, 85590, LES EPESSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSEAU ALAIN

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Établissements de BROUSSEAU ALAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85590 LES EPESSESSiègeFermé

    418 489 696 00017 · ouvert le 20 avril 1998 · NAF 514C

Conformité de BROUSSEAU ALAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU ALAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 mars 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 mars 2011 · publié le 30 mars 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BROUSSEAU ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSEAU ALAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 mars 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1998

Questions fréquentes sur BROUSSEAU ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU ALAIN ?

Le numéro SIREN de BROUSSEAU ALAIN est 418 489 696. Le SIRET de son siège social est 418 489 696 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40418489696.

Où se situe le siège social de BROUSSEAU ALAIN ?

Le siège social de BROUSSEAU ALAIN est situé 11 rue du Puy du Fou, 85590 Les Epesses.

BROUSSEAU ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSEAU ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSEAU ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROUSSEAU ALAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 mars 2011 pour insuffisance d'actif.