BROUSSEAU ALAIN
ActiveBROUSSEAU ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 avril 1998 sous le numéro SIREN 418 489 696. Elle est domiciliée 11 rue du Puy du Fou, 85590 Les Epesses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.
Fiche d'identité de BROUSSEAU ALAIN
INSEE- Dénomination
- BROUSSEAU ALAIN
- SIREN
- 418 489 696
- SIRET (siège)
- 418 489 696 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR40418489696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 489 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 20 avril 1998
- Siège social
- 11 RUE DU PUY DU FOU, 85590, LES EPESSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSEAU ALAIN
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Établissements de BROUSSEAU ALAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85590 LES EPESSESSiègeFermé
418 489 696 00017 · ouvert le 20 avril 1998 · NAF 514C
Conformité de BROUSSEAU ALAIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU ALAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 mars 2011 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de BROUSSEAU ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSEAU ALAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 mars 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 20 avril 1998
Questions fréquentes sur BROUSSEAU ALAIN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU ALAIN ?
Le numéro SIREN de BROUSSEAU ALAIN est 418 489 696. Le SIRET de son siège social est 418 489 696 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40418489696.
Où se situe le siège social de BROUSSEAU ALAIN ?
Le siège social de BROUSSEAU ALAIN est situé 11 rue du Puy du Fou, 85590 Les Epesses.
BROUSSEAU ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSEAU ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSEAU ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROUSSEAU ALAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 mars 2011 pour insuffisance d'actif.
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