BROUSSET MICHELE

Active

Siren521 823 799Entrepreneur individuel31430 CASTELNAU PICAMPEAUCréée le 28 mars 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSET MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2010, identifié par le SIREN 521 823 799. Elle est domiciliée Bouillac, 31430 Castelnau Picampeau. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BROUSSET MICHELE

INSEE

Dénomination: BROUSSET MICHELE
SIREN: 521 823 799
SIRET (siège): 521 823 799 00015
N° TVA intracommunautaire: FR49521823799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 823 799
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 28 mars 2010
Siège social: BOUILLAC, 31430, CASTELNAU PICAMPEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSET MICHELE

Culture et élevage associés

Finances de BROUSSET MICHELE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET MICHELE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET MICHELE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31430 CASTELNAU PICAMPEAUSiègeActif
521 823 799 00015 · ouvert le 28 mars 2010 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BROUSSET MICHELE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET MICHELE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET MICHELE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 mars 2010

Questions fréquentes sur BROUSSET MICHELE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET MICHELE ?

Le numéro SIREN de BROUSSET MICHELE est 521 823 799. Le SIRET de son siège social est 521 823 799 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49521823799.

Où se situe le siège social de BROUSSET MICHELE ?

Le siège social de BROUSSET MICHELE est situé Bouillac, 31430 Castelnau Picampeau.