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BROUSSOLLE-MOREAU

Active
Siren830 474 003SCI31000 TOULOUSECréée le 23 juin 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
260 k€

BROUSSOLLE-MOREAU est une SCI immatriculée le 23 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 474 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 B rue Roquelaine Appt 41, 31000 Toulouse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ADRIEN BROUSSOLLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BROUSSOLLE-MOREAU

Dénomination
BROUSSOLLE-MOREAU
SIREN
830 474 003
SIRET (siège)
830 474 003 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10830474003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 474 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
260 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juin 2017
Siège social
33 B RUE ROQUELAINE APPT 41, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSOLLE-MOREAU

Acquisition, gestion et plus généralement par location à l'exception en meublé de tous biens ou droits immobiliers, prise de participations dans toutes sociétés immobilières, obtention de crédits, de prêts.

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Finances de BROUSSOLLE-MOREAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROUSSOLLE-MOREAU

AB

ADRIEN BROUSSOLLE

Gérant

Depuis la création (23 juin 2017) · 9 ans

SM

SIMONE MOREAU

Autre

Depuis la création (23 juin 2017) · 9 ans

Établissements de BROUSSOLLE-MOREAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    830 474 003 00019 · ouvert le 29 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSOLLE-MOREAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2017

  • Acte

Conformité de BROUSSOLLE-MOREAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOLLE-MOREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUSSOLLE-MOREAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUSSOLLE-MOREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSOLLE-MOREAU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-29

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2017

Questions fréquentes sur BROUSSOLLE-MOREAU

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOLLE-MOREAU ?

Le numéro SIREN de BROUSSOLLE-MOREAU est 830 474 003. Le SIRET de son siège social est 830 474 003 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10830474003.

Qui dirige BROUSSOLLE-MOREAU ?

BROUSSOLLE-MOREAU est dirigée par ADRIEN BROUSSOLLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROUSSOLLE-MOREAU ?

Le siège social de BROUSSOLLE-MOREAU est situé 33 B rue Roquelaine Appt 41, 31000 Toulouse.

BROUSSOLLE-MOREAU est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOLLE-MOREAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOLLE-MOREAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOLLE-MOREAU.