BROUSSOLLE-MOREAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 260 k€
BROUSSOLLE-MOREAU est une SCI immatriculée le 23 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 474 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 B rue Roquelaine Appt 41, 31000 Toulouse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ADRIEN BROUSSOLLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BROUSSOLLE-MOREAU
INSEE- Dénomination
- BROUSSOLLE-MOREAU
- SIREN
- 830 474 003
- SIRET (siège)
- 830 474 003 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR10830474003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 474 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 260 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juin 2017
- Siège social
- 33 B RUE ROQUELAINE APPT 41, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSOLLE-MOREAU
Acquisition, gestion et plus généralement par location à l'exception en meublé de tous biens ou droits immobiliers, prise de participations dans toutes sociétés immobilières, obtention de crédits, de prêts.
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Finances de BROUSSOLLE-MOREAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSOLLE-MOREAU
INSEEÉtablissements de BROUSSOLLE-MOREAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
830 474 003 00019 · ouvert le 29 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROUSSOLLE-MOREAU
INPIConformité de BROUSSOLLE-MOREAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOLLE-MOREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUSSOLLE-MOREAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROUSSOLLE-MOREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSOLLE-MOREAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 juin 2017
Questions fréquentes sur BROUSSOLLE-MOREAU
Quel est le numéro SIREN de BROUSSOLLE-MOREAU ?
Le numéro SIREN de BROUSSOLLE-MOREAU est 830 474 003. Le SIRET de son siège social est 830 474 003 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10830474003.
Qui dirige BROUSSOLLE-MOREAU ?
BROUSSOLLE-MOREAU est dirigée par ADRIEN BROUSSOLLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BROUSSOLLE-MOREAU ?
Le siège social de BROUSSOLLE-MOREAU est situé 33 B rue Roquelaine Appt 41, 31000 Toulouse.
BROUSSOLLE-MOREAU est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSOLLE-MOREAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSOLLE-MOREAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOLLE-MOREAU.
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