BROUSSOULOUX PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSOULOUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 938 052. Elle est domiciliée 21 rue du Couvent, 56100 Lorient. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.
Fiche d'identité de BROUSSOULOUX PASCAL
INSEE- Dénomination
- BROUSSOULOUX PASCAL
- SIREN
- 917 938 052
- SIRET (siège)
- 917 938 052 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76917938052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 938 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 27 juillet 2022
- Siège social
- 21 RUE DU COUVENT, 56100, LORIENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSOULOUX PASCAL
Agences immobilières
Finances de BROUSSOULOUX PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSOULOUX PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSOULOUX PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56100 LORIENTSiègeActif
917 938 052 00011 · ouvert le 27 juillet 2022 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BROUSSOULOUX PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSOULOUX PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSOULOUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSOULOUX PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOULOUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSOULOUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSOULOUX PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 2022
Questions fréquentes sur BROUSSOULOUX PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BROUSSOULOUX PASCAL ?
Le numéro SIREN de BROUSSOULOUX PASCAL est 917 938 052. Le SIRET de son siège social est 917 938 052 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76917938052.
Où se situe le siège social de BROUSSOULOUX PASCAL ?
Le siège social de BROUSSOULOUX PASCAL est situé 21 rue du Couvent, 56100 Lorient.
BROUSSOULOUX PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSOULOUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSOULOUX PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOULOUX PASCAL.
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