BROUSSY JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1966 sous le numéro SIREN 816 640 312. Elle est domiciliée 50 av Jean Jaures, 12100 Millau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROUSSY JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSY JEAN
- SIREN
- 816 640 312
- SIRET (siège)
- 816 640 312 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96816640312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 816 640 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1966
- Siège social
- 50 AV JEAN JAURES, 12100, MILLAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSY JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROUSSY JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSY JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSY JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12100 MILLAUSiègeActif
816 640 312 00012 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROUSSY JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSY JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1966
Questions fréquentes sur BROUSSY JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSY JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSY JEAN est 816 640 312. Le SIRET de son siège social est 816 640 312 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96816640312.
Où se situe le siège social de BROUSSY JEAN ?
Le siège social de BROUSSY JEAN est situé 50 av Jean Jaures, 12100 Millau.
BROUSSY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSY JEAN.
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