BROUSTAUT MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BROUSTAUT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 815 585. Elle est domiciliée 73 Che du Ger, 64300 Sault-de-Navailles. BROUSTAUT MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BROUSTAUT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROUSTAUT MICHEL
- SIREN
- 509 815 585
- SIRET (siège)
- 509 815 585 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43509815585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 815 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 73 CHE DU GER, 64300, SAULT-DE-NAVAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSTAUT MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUSTAUT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 SAULT-DE-NAVAILLESSiègeActif
509 815 585 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z
Conformité de BROUSTAUT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTAUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSTAUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSTAUT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur BROUSTAUT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROUSTAUT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROUSTAUT MICHEL est 509 815 585. Le SIRET de son siège social est 509 815 585 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43509815585.
Où se situe le siège social de BROUSTAUT MICHEL ?
Le siège social de BROUSTAUT MICHEL est situé 73 Che du Ger, 64300 Sault-de-Navailles.
BROUSTAUT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSTAUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSTAUT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTAUT MICHEL.
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