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BROUSTAUT MICHEL

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Siren509 815 585Entrepreneur individuel64300 SAULT-DE-NAVAILLESCréée le 01 janvier 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

BROUSTAUT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 815 585. Elle est domiciliée 73 Che du Ger, 64300 Sault-de-Navailles. BROUSTAUT MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROUSTAUT MICHEL

Dénomination
BROUSTAUT MICHEL
SIREN
509 815 585
SIRET (siège)
509 815 585 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43509815585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 815 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
73 CHE DU GER, 64300, SAULT-DE-NAVAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSTAUT MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSTAUT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64300 SAULT-DE-NAVAILLESSiègeActif

    509 815 585 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z

Conformité de BROUSTAUT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTAUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSTAUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSTAUT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BROUSTAUT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSTAUT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUSTAUT MICHEL est 509 815 585. Le SIRET de son siège social est 509 815 585 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43509815585.

Où se situe le siège social de BROUSTAUT MICHEL ?

Le siège social de BROUSTAUT MICHEL est situé 73 Che du Ger, 64300 Sault-de-Navailles.

BROUSTAUT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSTAUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSTAUT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTAUT MICHEL.