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BROUSTE MICHEL

Active
Siren441 290 699Entrepreneur individuel40090 SAINT MARTIN D'ONEYCréée le 14 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSTE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2002, identifié par le SIREN 441 290 699. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Loubere, 40090 Saint Martin d'Oney. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSTE MICHEL

Dénomination
BROUSTE MICHEL
SIREN
441 290 699
SIRET (siège)
441 290 699 00038
N° TVA intracommunautaire
FR07441290699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 290 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2002
Siège social
QUA LOUBERE, 40090, SAINT MARTIN D'ONEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSTE MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSTE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSTE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSTE MICHEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 40090 SAINT MARTIN D'ONEYSiègeActif

    441 290 699 00038 · ouvert le 24 décembre 2007 · NAF 6820B

  • 40090 CAMPAGNEActif

    441 290 699 00046 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 6820B

  • 40090 SAINT MARTIN D'ONEYFermé

    441 290 699 00012 · ouvert le 03 avril 2002 · NAF 454C

Documents juridiques de BROUSTE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSTE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSTE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSTE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2002

Questions fréquentes sur BROUSTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUSTE MICHEL est 441 290 699. Le SIRET de son siège social est 441 290 699 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07441290699.

Où se situe le siège social de BROUSTE MICHEL ?

Le siège social de BROUSTE MICHEL est situé Qua Loubere, 40090 Saint Martin d'Oney.

BROUSTE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSTE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTE MICHEL.

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