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BROUTARD CECILE

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Siren493 109 615Entrepreneur individuel59570 ObiesCréée le 09 septembre 2006

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 493 109 615, BROUTARD CECILE est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2006. Son siège social est situé 1095 RUE des Bailles, 59570 Obies. BROUTARD CECILE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BROUTARD CECILE

Dénomination
BROUTARD CECILE
SIREN
493 109 615
SIRET (siège)
493 109 615 00028
N° TVA intracommunautaire
FR93493109615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 109 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
09 septembre 2006
Siège social
1095 RUE des Bailles, 59570, Obies
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUTARD CECILE

Autre création artistique

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Établissements de BROUTARD CECILE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59570 ObiesSiègeActif

    493 109 615 00028 · ouvert le 09 septembre 2006 · NAF 9003B

  • 59570 ObiesFermé

    493 109 615 00010 · ouvert le 09 septembre 2006 · NAF 9003B

Conformité de BROUTARD CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTARD CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTARD CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTARD CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2006

Questions fréquentes sur BROUTARD CECILE

Quel est le numéro SIREN de BROUTARD CECILE ?

Le numéro SIREN de BROUTARD CECILE est 493 109 615. Le SIRET de son siège social est 493 109 615 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93493109615.

Où se situe le siège social de BROUTARD CECILE ?

Le siège social de BROUTARD CECILE est situé 1095 RUE des Bailles, 59570 Obies.

BROUTARD CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTARD CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTARD CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTARD CECILE.