BROUTIER DAMIEN
Active6820A · Location de logements
BROUTIER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2013 sous le numéro SIREN 793 163 692. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 Che de la Muette, 07100 Annonay. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROUTIER DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BROUTIER DAMIEN
- SIREN
- 793 163 692
- SIRET (siège)
- 793 163 692 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR93793163692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 163 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mai 2013
- Siège social
- 54 CHE DE LA MUETTE, 07100, ANNONAY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROUTIER DAMIEN
Location de logements
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Établissements de BROUTIER DAMIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 07100 ANNONAYSiègeActif
793 163 692 00023 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6820A
- 07430 SAINT-CYRFermé
793 163 692 00015 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 6202B
- 07430 DAVEZIEUXFermé
793 163 692 00031 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 4791B
Conformité de BROUTIER DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUTIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUTIER DAMIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-04 · Début d'activité : 2022-08-01
- création
Date d'effet : 01 mai 2013
Questions fréquentes sur BROUTIER DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BROUTIER DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BROUTIER DAMIEN est 793 163 692. Le SIRET de son siège social est 793 163 692 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93793163692.
Où se situe le siège social de BROUTIER DAMIEN ?
Le siège social de BROUTIER DAMIEN est situé 54 Che de la Muette, 07100 Annonay.
BROUTIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUTIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUTIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIER DAMIEN.
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