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BROUTIER DAMIEN

Active
Siren793 163 692Entrepreneur individuel07100 ANNONAYCréée le 01 mai 2013

6820A · Location de logements

BROUTIER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2013 sous le numéro SIREN 793 163 692. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 Che de la Muette, 07100 Annonay. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROUTIER DAMIEN

Dénomination
BROUTIER DAMIEN
SIREN
793 163 692
SIRET (siège)
793 163 692 00023
N° TVA intracommunautaire
FR93793163692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 163 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 mai 2013
Siège social
54 CHE DE LA MUETTE, 07100, ANNONAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUTIER DAMIEN

Location de logements

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Établissements de BROUTIER DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 07100 ANNONAYSiègeActif

    793 163 692 00023 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6820A

  • 07430 SAINT-CYRFermé

    793 163 692 00015 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 6202B

  • 07430 DAVEZIEUXFermé

    793 163 692 00031 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 4791B

Conformité de BROUTIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTIER DAMIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-04 · Début d'activité : 2022-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2013

Questions fréquentes sur BROUTIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUTIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROUTIER DAMIEN est 793 163 692. Le SIRET de son siège social est 793 163 692 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93793163692.

Où se situe le siège social de BROUTIER DAMIEN ?

Le siège social de BROUTIER DAMIEN est situé 54 Che de la Muette, 07100 Annonay.

BROUTIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIER DAMIEN.

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