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BROUTOT CAMILLE

Active
Siren410 030 944Entrepreneur individuel58120 ST-HILAIRE-EN-MORVANCréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 030 944, BROUTOT CAMILLE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Son siège social est situé Chaligny, 58120 St-Hilaire-en-Morvan. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTOT CAMILLE

Dénomination
BROUTOT CAMILLE
SIREN
410 030 944
SIRET (siège)
410 030 944 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51410030944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 030 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
CHALIGNY, 58120, ST-HILAIRE-EN-MORVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTOT CAMILLE

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Finances de BROUTOT CAMILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTOT CAMILLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUTOT CAMILLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58120 ST-HILAIRE-EN-MORVANSiègeFermé

    410 030 944 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de BROUTOT CAMILLE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BROUTOT CAMILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTOT CAMILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTOT CAMILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTOT CAMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTOT CAMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTOT CAMILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur BROUTOT CAMILLE

Quel est le numéro SIREN de BROUTOT CAMILLE ?

Le numéro SIREN de BROUTOT CAMILLE est 410 030 944. Le SIRET de son siège social est 410 030 944 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51410030944.

Où se situe le siège social de BROUTOT CAMILLE ?

Le siège social de BROUTOT CAMILLE est situé Chaligny, 58120 St-Hilaire-en-Morvan.

BROUTOT CAMILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTOT CAMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTOT CAMILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTOT CAMILLE.

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