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BROUTY STEPHANE

Active
Siren903 667 400Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUTY STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2021, identifié par le SIREN 903 667 400. Son siège social est situé 11 rue de Rumilly, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 1813Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTY STEPHANE

Dénomination
BROUTY STEPHANE
SIREN
903 667 400
SIRET (siège)
903 667 400 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40903667400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 667 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
01 octobre 2021
Siège social
11 RUE DE RUMILLY, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTY STEPHANE

INFOGRAPHISTE 3D

Finances de BROUTY STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTY STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTY STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    903 667 400 00019 · ouvert le 13 septembre 2021 · NAF 1813Z

Documents juridiques de BROUTY STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTY STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTY STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2021

Questions fréquentes sur BROUTY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROUTY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROUTY STEPHANE est 903 667 400. Le SIRET de son siège social est 903 667 400 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40903667400.

Où se situe le siège social de BROUTY STEPHANE ?

Le siège social de BROUTY STEPHANE est situé 11 rue de Rumilly, 74000 Annecy.

BROUTY STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTY STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTY STEPHANE.

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