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BROUX JEAN

Active
Siren311 694 897Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUX JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 311 694 897. Elle est domiciliée 72 rue Francois Peissel, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BROUX JEAN

Dénomination
BROUX JEAN
SIREN
311 694 897
SIRET (siège)
311 694 897 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47311694897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 694 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
-
Siège social
72 RUE FRANCOIS PEISSEL, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUX JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUX JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUX JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUX JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    311 694 897 00019 · NAF 702C

Documents juridiques de BROUX JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUX JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUX JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUX JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUX JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROUX JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUX JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUX JEAN est 311 694 897. Le SIRET de son siège social est 311 694 897 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47311694897.

Où se situe le siège social de BROUX JEAN ?

Le siège social de BROUX JEAN est situé 72 rue Francois Peissel, 69300 Caluire-et-Cuire.

BROUX JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUX JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUX JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUX JEAN.

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