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BROYE JOSEPH

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Siren430 856 583Entrepreneur individuel30800 SAINT-GILLESCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 856 583, BROYE JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Son siège social est situé Che de Bouillargues, 30800 Saint-Gilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BROYE JOSEPH

Dénomination
BROYE JOSEPH
SIREN
430 856 583
SIRET (siège)
430 856 583 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44430856583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 856 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
CHE DE BOUILLARGUES, 30800, SAINT-GILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYE JOSEPH

Culture et élevage associés

Finances de BROYE JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYE JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYE JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30800 SAINT-GILLESSiègeActif

    430 856 583 00017 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BROYE JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYE JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYE JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYE JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BROYE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de BROYE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de BROYE JOSEPH est 430 856 583. Le SIRET de son siège social est 430 856 583 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44430856583.

Où se situe le siège social de BROYE JOSEPH ?

Le siège social de BROYE JOSEPH est situé Che de Bouillargues, 30800 Saint-Gilles.

BROYE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYE JOSEPH.

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