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BROYER COLETTE

Active
Siren397 460 908Entrepreneur individuel69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 460 908, BROYER COLETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 210 rue Saint Exupery Bat Cide, 69220 Belleville-en-Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYER COLETTE

Dénomination
BROYER COLETTE
SIREN
397 460 908
SIRET (siège)
397 460 908 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51397460908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 460 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
210 RUE SAINT EXUPERY BAT CIDE, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER COLETTE

Culture de la vigne

Finances de BROYER COLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER COLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER COLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    397 460 908 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROYER COLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER COLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER COLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER COLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BROYER COLETTE

Quel est le numéro SIREN de BROYER COLETTE ?

Le numéro SIREN de BROYER COLETTE est 397 460 908. Le SIRET de son siège social est 397 460 908 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51397460908.

Où se situe le siège social de BROYER COLETTE ?

Le siège social de BROYER COLETTE est situé 210 rue Saint Exupery Bat Cide, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

BROYER COLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER COLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER COLETTE.

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