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Broyer Denis

Active
Siren992 500 926Entrepreneur individuel01140 Saint-Didier-sur-ChalaronneCréée le 10 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Broyer Denis est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 500 926. Elle est domiciliée 225 RTE de Saint-Romain, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de Broyer Denis

Dénomination
Broyer Denis
SIREN
992 500 926
SIRET (siège)
992 500 926 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05992500926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 500 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 octobre 2025
Siège social
225 RTE de Saint-Romain, 01140, Saint-Didier-sur-Chalaronne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Broyer Denis

LOCATION MEUBLEE NON PROFESIONNELLE

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Finances de Broyer Denis

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Broyer Denis

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Broyer Denis

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 Saint-Didier-sur-ChalaronneSiègeActif

    992 500 926 00017 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de Broyer Denis

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Broyer Denis

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Broyer Denis. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Broyer Denis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Broyer Denis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Broyer Denis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Broyer Denis

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2025

Questions fréquentes sur Broyer Denis

Quel est le numéro SIREN de Broyer Denis ?

Le numéro SIREN de Broyer Denis est 992 500 926. Le SIRET de son siège social est 992 500 926 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05992500926.

Où se situe le siège social de Broyer Denis ?

Le siège social de Broyer Denis est situé 225 RTE de Saint-Romain, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne.

Broyer Denis est-elle toujours en activité ?

Oui, Broyer Denis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Broyer Denis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Broyer Denis.

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