CheckersLiquidations

BROYER JEAN DAVY

Active
Siren488 565 151Entrepreneur individuel84700 SORGUESCréée le 09 février 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER JEAN DAVY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2006, identifié par le SIREN 488 565 151. Le siège social de l'entreprise se trouve 232 Che de Coutchougus, 84700 Sorgues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de BROYER JEAN DAVY

Dénomination
BROYER JEAN DAVY
SIREN
488 565 151
SIRET (siège)
488 565 151 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51488565151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 565 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
09 février 2006
Siège social
232 CHE DE COUTCHOUGUS, 84700, SORGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER JEAN DAVY

Installation électrique installation équipement thermique Ingenieri Télécom (études techniques) Inst électrique Inst équipement thermique,ingénierie Télécom (études technique),climatisation,solaire,pompe à chaleur

Finances de BROYER JEAN DAVY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER JEAN DAVY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER JEAN DAVY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84700 SORGUESSiègeActif

    488 565 151 00013 · ouvert le 10 février 2006 · NAF 4321A

Documents juridiques de BROYER JEAN DAVY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER JEAN DAVY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER JEAN DAVY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER JEAN DAVY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER JEAN DAVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER JEAN DAVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER JEAN DAVY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2006

Questions fréquentes sur BROYER JEAN DAVY

Quel est le numéro SIREN de BROYER JEAN DAVY ?

Le numéro SIREN de BROYER JEAN DAVY est 488 565 151. Le SIRET de son siège social est 488 565 151 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51488565151.

Où se situe le siège social de BROYER JEAN DAVY ?

Le siège social de BROYER JEAN DAVY est situé 232 Che de Coutchougus, 84700 Sorgues.

BROYER JEAN DAVY est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER JEAN DAVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER JEAN DAVY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER JEAN DAVY.