BROYER JEAN DAVY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROYER JEAN DAVY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2006, identifié par le SIREN 488 565 151. Le siège social de l'entreprise se trouve 232 Che de Coutchougus, 84700 Sorgues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.
Fiche d'identité de BROYER JEAN DAVY
INSEE- Dénomination
- BROYER JEAN DAVY
- SIREN
- 488 565 151
- SIRET (siège)
- 488 565 151 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR51488565151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 565 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 09 février 2006
- Siège social
- 232 CHE DE COUTCHOUGUS, 84700, SORGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROYER JEAN DAVY
Installation électrique installation équipement thermique Ingenieri Télécom (études techniques) Inst électrique Inst équipement thermique,ingénierie Télécom (études technique),climatisation,solaire,pompe à chaleur
Finances de BROYER JEAN DAVY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROYER JEAN DAVY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROYER JEAN DAVY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84700 SORGUESSiègeActif
488 565 151 00013 · ouvert le 10 février 2006 · NAF 4321A
Documents juridiques de BROYER JEAN DAVY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROYER JEAN DAVY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER JEAN DAVY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROYER JEAN DAVY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER JEAN DAVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROYER JEAN DAVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROYER JEAN DAVY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- création
Date d'effet : 09 février 2006
Questions fréquentes sur BROYER JEAN DAVY
Quel est le numéro SIREN de BROYER JEAN DAVY ?
Le numéro SIREN de BROYER JEAN DAVY est 488 565 151. Le SIRET de son siège social est 488 565 151 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51488565151.
Où se situe le siège social de BROYER JEAN DAVY ?
Le siège social de BROYER JEAN DAVY est situé 232 Che de Coutchougus, 84700 Sorgues.
BROYER JEAN DAVY est-elle toujours en activité ?
Oui, BROYER JEAN DAVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROYER JEAN DAVY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER JEAN DAVY.
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