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BROYER Loic

Active
Siren991 519 299Entrepreneur individuel01000 Bourg-en-BresseCréée le 17 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER Loic est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 519 299. Son siège social est situé 38 RUE de pennessuy, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de BROYER Loic

Dénomination
BROYER Loic
SIREN
991 519 299
SIRET (siège)
991 519 299 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44991519299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 519 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
38 RUE de pennessuy, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER Loic

Prestations de services

Finances de BROYER Loic

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER Loic

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER Loic

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    991 519 299 00010 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8299Z

Documents juridiques de BROYER Loic

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de BROYER Loic

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER Loic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER Loic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER Loic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER Loic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER Loic

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur BROYER Loic

Quel est le numéro SIREN de BROYER Loic ?

Le numéro SIREN de BROYER Loic est 991 519 299. Le SIRET de son siège social est 991 519 299 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44991519299.

Où se situe le siège social de BROYER Loic ?

Le siège social de BROYER Loic est situé 38 RUE de pennessuy, 01000 Bourg-en-Bresse.

BROYER Loic est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER Loic est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER Loic est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER Loic.

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