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BROYER PAUL

Active
Siren779 368 711Entrepreneur individuel01380 SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER PAUL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 779 368 711. Elle est domiciliée à Saint-Cyr-sur-Menthon (01380). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BROYER PAUL

Dénomination
BROYER PAUL
SIREN
779 368 711
SIRET (siège)
779 368 711 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06779368711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 368 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
01380, SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER PAUL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROYER PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01380 SAINT-CYR-SUR-MENTHONSiègeFermé

    779 368 711 00015 · NAF 011A

Documents juridiques de BROYER PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROYER PAUL

Quel est le numéro SIREN de BROYER PAUL ?

Le numéro SIREN de BROYER PAUL est 779 368 711. Le SIRET de son siège social est 779 368 711 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06779368711.

Où se situe le siège social de BROYER PAUL ?

Le siège social de BROYER PAUL est situé 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon.

BROYER PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER PAUL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER PAUL.

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