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BROYEZ JACQUES

Active
Siren392 994 992Entrepreneur individuel59231 GOUZEAUCOURTCréée le 04 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYEZ JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1993, identifié par le SIREN 392 994 992. Son siège social est situé 553 av du General de Gaulle, 59231 Gouzeaucourt. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYEZ JACQUES

Dénomination
BROYEZ JACQUES
SIREN
392 994 992
SIRET (siège)
392 994 992 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40392994992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 994 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
04 novembre 1993
Siège social
553 AV DU GENERAL DE GAULLE, 59231, GOUZEAUCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYEZ JACQUES

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BROYEZ JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYEZ JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYEZ JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59231 GOUZEAUCOURTSiègeActif

    392 994 992 00015 · ouvert le 04 novembre 1993 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BROYEZ JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYEZ JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYEZ JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYEZ JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYEZ JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYEZ JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYEZ JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1993

Questions fréquentes sur BROYEZ JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROYEZ JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROYEZ JACQUES est 392 994 992. Le SIRET de son siège social est 392 994 992 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40392994992.

Où se situe le siège social de BROYEZ JACQUES ?

Le siège social de BROYEZ JACQUES est situé 553 av du General de Gaulle, 59231 Gouzeaucourt.

BROYEZ JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYEZ JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYEZ JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYEZ JACQUES.

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