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BRUAND JACQUES

Active
Siren401 572 920Entrepreneur individuel14740 ROTSCréée le 01 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUAND JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1995, identifié par le SIREN 401 572 920. Elle est domiciliée rue de la Mairie, 14740 Rots. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUAND JACQUES

Dénomination
BRUAND JACQUES
SIREN
401 572 920
SIRET (siège)
401 572 920 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15401572920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 572 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1995
Siège social
RUE DE LA MAIRIE, 14740, ROTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUAND JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUAND JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUAND JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUAND JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14740 ROTSSiègeActif

    401 572 920 00015 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUAND JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUAND JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUAND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur BRUAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUAND JACQUES est 401 572 920. Le SIRET de son siège social est 401 572 920 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15401572920.

Où se situe le siège social de BRUAND JACQUES ?

Le siège social de BRUAND JACQUES est situé rue de la Mairie, 14740 Rots.

BRUAND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAND JACQUES.

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