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SCI COURCELLES

Active
Siren490 740 008654014740 ROTSCréée le 27 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
202 k€
Effectif
Non publié

SCI COURCELLES est une 6540 immatriculée le 27 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 740 008. Son siège social est situé Che des Marettes, 14740 Rots. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENT BEAUJOUR BOURGET, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COURCELLES

Dénomination
SCI COURCELLES
SIREN
490 740 008
SIRET (siège)
490 740 008 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14490740008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 740 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
202 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2006
Siège social
CHE DES MARETTES, 14740, ROTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COURCELLES

LA PROPRIETE ET LA GESTION, A TITRE CIVIL, DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A ROTS, CHEMIN DES MARETTES. L'ADMINISTRATION, LA MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS SOCIAUX. L'OBTENTION DE TOUTES OUVERTURES DE CREDIT ET FACILITES DE CAISSE AVEC OU SANS GARANTIE D'HYPOTHEQUE.

Finances de SCI COURCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COURCELLES

LB

LAURENT BEAUJOUR BOURGET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2026

SB

SUZANNE BEAUJOUR BOURGET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2026

CD

CAROLINE DE LINGUA DE SAINT BLANQUAT

Associé indéfiniment responsable

MB

Maurice BEAUJOUR BOURGET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2026

RB

Ricardo BEAUJOUR BOURGET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COURCELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14740 ROTSSiègeActif

    490 740 008 00019 · ouvert le 18 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COURCELLES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI COURCELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COURCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COURCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COURCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COURCELLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COURCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COURCELLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEAUJOUR BOURGET Laurent, Jean, Guillaume ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEAUJOUR BOURGET Suzanne, Marie Antoinette ; Associé indéfiniment responsable : BEAUJOUR BOURGET Ricardo, Daniel ; Associé indéfiniment responsable : BEAUJOUR BOURGET Maurice, Eugène, Gilles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI COURCELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI COURCELLES ?

Le numéro SIREN de SCI COURCELLES est 490 740 008. Le SIRET de son siège social est 490 740 008 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14490740008.

Qui dirige SCI COURCELLES ?

SCI COURCELLES est dirigée par LAURENT BEAUJOUR BOURGET, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COURCELLES ?

Le siège social de SCI COURCELLES est situé Che des Marettes, 14740 Rots.

SCI COURCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COURCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COURCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COURCELLES.

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